Marque enregistrée - Marque en vigueur

RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC
JACQUES FRELIN VIGNOBLES

Numéro de dépôt :
4378613
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC de JACQUES FRELIN VIGNOBLES

Présentation de la marque RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par JACQUES FRELIN VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est JACQUES FRELIN VIGNOBLES domicilié(e) 23 RUE NELSON MANDELA - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES FRELIN VIGNOBLES, Magali Weiss domicilié(e) 23 RUE NELSON MANDELA - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

JACQUES FRELIN VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : SOLEYAL , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , Hérisson Malin , Maison de Famille- La Maison des TERROIRS VIVANTS- VIN BIOLOGIQUE , BIO PAMP


JACQUES FRELIN VIGNOBLES - 23 RUE NELSON MANDELA - 34070 - MONTPELLIER - France


JACQUES FRELIN VIGNOBLES, Magali Weiss - 23 RUE NELSON MANDELA - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Vins à indication géographique protégée « Pays d’Oc ». Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.